Mentions Légales

Copyright

La loi française du 11 mars 1957 n’autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration (« toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » – alinéa 1er de l’article 40).

Toute représentation ou reproduction abusive de mes blogs, par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. Les textes mis en ligne sur mes Blogs, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle et légale de Benoist Rousseau. Sauf accord express, je n’autorise que la reproduction du titre des articles produits et non du texte qui l’accompagne (résumé du sommaire ou début de l’article) avec un lien direct sur l’article ou la page principale du blog, (sans utiliser de frame ou de redirection).

Les liens présents sur ce site peuvent orienter l’utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager ma responsabilité.

Enfin, toutes les marques citées appartiennent à leurs auteurs respectifs.

CNIL

Tous les Blogs sont déclarés à la CNIL, vous pouvez voir les numéros d’agréments sur la page Confidentialité.

Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier électronique sur la page Contact.